Ses moyens d’action


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jeudi 24 mars 2011
par  samapapa

Les ressources

Article 19 : Ressources de l’association Les ressources de l’association se composent des cotisations des membres, des subventions de l’Église Catholique et des autres Confessions Chrétiennes ou religieuses, des subventions publiques, des rétributions des services rendus ou des prestations (...)
jeudi 24 mars 2011
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Les moyens d’action

Article 4 des statuts : Moyens d’action Les moyens d’action de l’association sont notamment : le développement informatique du logiciel selon le principe de l’open source tels que défini par la FSF et l’APRIL, la diffusion et la promotion du logiciel auprès de tout groupe religieux sous licence (...)

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